Cépex, mais pas tant que ça

Le nouveau gouvernement en place devrait user de l’outil fiscal pour infléchir nos comportements les plus polluants et, espérons-le, encourager les façons de faire les plus profitables, les plus à même de nous assurer des conditions de vie futures acceptables.

Je n’y vois pas d’inconvénient, la fiscalité cela sert bien à financier les biens communs, non ? Et quoi de plus commun que de se préserver d’un futur peu concevable, fait de rationnements forcés en tout genre ?

Marie-Hélène Aubert, proche de François Hollande (pôle « Environnement, développement durable et énergie »), évoque, dans une interview au journal Le Monde, deux mesures directement liées au bâtiment:

1-Production énergétique: une taxation différente sur les factures des consommateurs selon la proportion d’énergies renouvelables de leur fournisseur d’électricité.

2-Efficacité énergétique dans le bâtiment: la taxe d’habitation est modulée selon le diagnostic énergétique du logement.

Cela m’a fait réagir et j’en ai écrit cet article en toute hâte (un peu trop vite sans doute même).

L’intention me semble bonne mais mon impression est que l’on peut faire plus simple et plus souple.

Un DPE, quoiqu’on en dise, restera toujours une méthode conventionnelle d’évaluation des consommations énergétiques. De quelque façon que l’on fasse évoluer, et même si les DPEiste était assermentés par une institution indépendante aux ordres uniquement de notre état, cela resterait un outil approximatif qui oublie une chose essentielle : on peut très bien vivre dans un bâtiment de catégorie F sans user de beaucoup d’énergie. C’est très simple, il suffit de tout éteindre… ou de rien allumer.

Figurez-vous que c’est même une façon de faire pas bien exotique dans les épaves énergétiques : on cesse de les chauffer ! zip myopera smiley

Je suis donc partisan que l’on s’intéresse aux consommations réelles, pas aux évaluations, fussent-elles réalisées par un simulateur multi-cœur ou au doigt mouillé.

Imaginez sinon le travers avec des familles finalement pas assez aisées pour « s’offrir du BBC » mais suffisamment pour payer une taxe d’habitation plus élevée alors qu’ils ne chauffent qu’un jour sur deux sad myopera smiley

Je ne doute pas évidemment qu’on userait d’un système dérogatoire en fonction du niveau d’imposition de la dite famille. Mais c’est alors ajouter de la complexité à la complexité…

Quand la chambre à air est trop percée, il faut se résigner à la changer et cesser d’y coller des rustines.

Comme nouvelle chambre à air, je vous propose la Cépex !

Elle n’est pas de moi mais de l’association Négawatt qui la présente fort bien dans son manifeste du même nom.

Je ne la crois pas parfaite mais elle a l’avantage :
– d’être simple, tout du moins d’user de peu de paramètres,
– d’être agile puisque dépendante justement de peu de paramètres, eux-mêmes suffisamment critiques pour traduire nombre de situations,
– de ne rien supputer quant aux consommations mais bien de s’intéresser aux consommations finales réelles.

Comment fonctionne cette Contribution sur les énergies primaires et les externalités environnementales ?

Pour les matheux, cette taxe s’évalue, en euros, par la formule : Cepex = a x Cef x Rpf x Env.

Cef est la consommation réelle d’énergie finale. Elle est fort simple à obtenir, il suffit de lire la facture du fournisseur d’énergie, celle qui est facturée, que l’énergie soit de type réseau comme l’électricité, ou stockée dans un combustible comme du fioul ou du bois.

Rpf est un coefficient rendant compte du rendement de conversion énergie primaire-énergie finale. Par exemple pour du fioul, il serait de l’ordre de 1,2 puisqu’il faut 1,2 kWh d’énergie primaire pour obtenir 1kWh d’énergie finale. Avec de l’électricité, Rpf serait autour de 3,3.

Attention, ce coefficient rend compte de pertes en amont de votre maison, liées à des pertes de transformation et de distribution de l’énergie. Par exemple pour le fioul, il aura fallu pomper le pétrole, le traiter en raffinerie puis vous le livrer. Si bien que lorsque qu’on vous livre 1000 l (~10 000 kWh), 200 l ont déjà été perdus en amont.

Il ne faut pas confondre Rpf avec le rendement propre de votre chaudière qui avec ces 10 000 kWh ne sera pas capable de vous fournir plus de 8 000 kWh réellement utiles, le reste servant à chauffer l’extérieur et les petits oiseaux.

En réalité, on dispose déjà d’une évaluation, biaisée par des négociations entre lobbies, de ce coefficient Rpf dans la réglementation thermique qui en use pour évaluer les consommations conventionnelles en énergie primaire (cf. cet article). Sauf qu’elle s’avère un peu optimiste voire beaucoup dans le cas de l’électricité…

Le coefficient, Env, est totalement original. Sa vocation est de rendre compte des externalités environnementales – les pollutions quoi ! – qui découle de l’usage énergétique. Comme le coefficient Rpf, il demanderait une évaluation en toute indépendance, fortement réfléchie, chapeautée par une Haute Autorité indépendante de toutes les influences habituelles.

Il faudrait que ce dernier paramètre soit suffisamment habile pour rendre compte de pollutions qui nous sont particulièrement dommageables, des gaz à effet de serre jusqu’aux risques industriels et sanitaires, sans négliger la prolifération de matières et déchets dangereux.

Le dernier terme, a, fixe le montant unitaire en euros de la Cépex, rien de plus. Lui aussi est critique parce que le choix de sa valeur initiale, son éventuelle évolution, vont influer fortement les réactions sociétales.

L’avantage d’une telle taxe est multiple :
– basée sur une consommation réelle, elle ne défavorisera pas ceux qui ne consomment pas faute de moyens comme elle ne favorisera pas plus les plus aisées qui auront eu le capital pour investir dans du passif,
– elle invite le fournisseur à la vertu puisque plus il sera à même d’offrir un coefficient Rpf bas à ses clients plus ils les attirera par l’économie attendue sur la Cépex. De la même façon en favorisant les énergies renouvelables dans son mix énergétique, il vendra à ses clients une énergie à plus faible coefficient Env et donc moins taxée,
– elle invite aussi le consommateur à plus de sobriété. En minimisant son Cef, il diminue sa facture doublement !
– elle invite enfin le consommateur à plus de discernement et à faire le choix d’énergies à plus faibles externalités et à plus faibles pertes.

Et si on faisait simple finalement ? wizardp myopera smiley

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